Editeur

CB DESIGN SARL - 2 rue Jacqueline Auriol - 85430 AUBIGNY

N° Siret : 797 909 397 00029

Tél : 02 51 05 34 60

Le directeur de la publication est Christophe BURGAUD.

Hébergement

Le site la-rouliere.com est hébergé par NETISSIME - 45-47 rue Francis de Pressensé Groupe e.l.b. Multimedia - 69100 Villeurbanne France

Droit d'accès aux données

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à gérer les demandes de contacts et sont destinées uniquement à CB DESIGN. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à CB DESIGN SARL - 2 rue Jacqueline Auriol - 85430 AUBIGNY. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Copyright

Le site Web de CB DESIGNconstitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur les droits d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (plaquettes commerciales, documentations techniques...).Il est possible éventuellement de reproduire tout ou partie du présent site Web moyennant autorisation préalable de la part de CB DESIGN.

Crédits

Le site cb-design.fr a été réalisé par CB DESIGN - Agence de création.
www.cb-design.fr

Dossier CNIL n° 1711681